Document d'archives : Elections municipales (1992-1995), élections à la chambre d'agriculture (1995), élections à la chambre de métiers (1965-1995),...
Titre :
Elections municipales (1992-1995), élections à la chambre d'agriculture (1995), élections à la chambre de métiers (1965-1995), élections à la mutualité sociale agricole (1994), élections au centre de gestion de la fonction publique territoriale (1995), élections à la chambre de commerce et de l'industrie (1987-1997), élections européennes (1994), élections au centre régional de la propriété forestière (1993), élections cantonales (1998), élections municipales (1992-1995), référendum (1992, 2000), vente au déballage (1996-1998), vente en liquidations (1996-1998), loterie nationale (1987-1993), armes et explosifs (1980-1998), gérance de buffet de gare [1942], (1966-1983), cimetière (1975-1990).
Cote :
1968 W 1-51
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
Description :
Conditions d'accès :
Conditions d'utilisation :
Description physique :
Ressources complémentaires :
Observations :
Localisation physique :
Thèmes :
arme, détention d'armes, loterie, référendum, élection cantonale, élection européenne, élection municipale, élection professionnelle