Document d'archives : Elections municipales (1992-1995), élections à la chambre d'agriculture (1995), élections à la chambre de métiers (1965-1995),...

Titre :

Elections municipales (1992-1995), élections à la chambre d'agriculture (1995), élections à la chambre de métiers (1965-1995), élections à la mutualité sociale agricole (1994), élections au centre de gestion de la fonction publique territoriale (1995), élections à la chambre de commerce et de l'industrie (1987-1997), élections européennes (1994), élections au centre régional de la propriété forestière (1993), élections cantonales (1998), élections municipales (1992-1995), référendum (1992, 2000), vente au déballage (1996-1998), vente en liquidations (1996-1998), loterie nationale (1987-1993), armes et explosifs (1980-1998), gérance de buffet de gare [1942], (1966-1983), cimetière (1975-1990).

Cote :

1968 W 1-51

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction de la réglementation et des libertés publiques. Bureau de la réglementation générale et des élections

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 19 janvier 2002

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Import en 2015 du bordereau de versement dans Arkheïa Studio pour produire le présent inventaire méthoqique. Les dossiers n'ont pas été matériellement reclassés lors de cette opération.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2051

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 4,80

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa

Observations :

Commentaire
Classé, 2002

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens