Document d'archives : SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Etablissement d'une mare au hameau des EMONDANTS : arrêté du Préfet...
Titre :
SOUZY-LA-BRICHE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Etablissement d'une mare au hameau des EMONDANTS : arrêté du Préfet pour l'acquisition du terrain à Monsieur RENAULT, adjudication et quittance, devis estimatif des travaux, arrêté du sous-préfet, soumission du conseil municipal ; plan de la mare du 29 juin 1875 par BAUDET, échelle 0,002 pour mètre, dim. 43 cm x 29 cm.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT25 3N/2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SOUZY-LA-BRICHE (service producteur)
SOUZY-LA-BRICHE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
19e siècle, acquisition domaniale, adjudication, biens communaux, conseil municipal, nappe d'eau, propriété publique, travaux d'utilité publique