Document d'archives : Année 1992
Contenu :
Documents préparatoires aux Conseils d'Administration, tableaux des dépenses et des crédits d'intervention des budgets primitifs, arrêté du Ministère de la Culture pour approbation du compte financier, arrêté d'approbation de DR 1 et de DM 1, notes, documents préparatoires à l'élaboration du budget, notes pour projet de Loi de Finances 1992, arrêtés du ministère de la Culture pour subvention de fonctionnement, arrêtés d'approbation et documents préparatoires pour les DR 2 à 10, tableau de crédits de reports 1991 à inscrire au budget 1992, arrêté d'approbation et documents préparatoires pour DM 2, documents préparatoires à l'établissement du budget, rapport annuel et rapport de présentation du compte financier.
Cote :
20160236/16