Petite voirie. –Chemin vicinal de grande communication n°4 de Besançon aux Vosges, construction d’aqueducs : communiqués, arrêté préfectoral, soumission (1884-1886) ; prestations : communiqué (1888) ; construction de la partie comprise entre les communaux et le territoire de Longevelle : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1906). Chemin vicinal de grande communication n°10 de Lure à l’Isles-sur-le-Doubs, travaux de prestations en nature : états d’indication, comptes des recettes et dépenses, comptes définitifs des ouvrages exécutés, communiqués, arrêtés préfectoraux, extrait du registre de délibérations du conseil général (1839-1872). Chemin vicinal de grande communication n°23, travaux de prestation en nature : états d’indication (1849-1868). Chemin vicinal ordinaire n°1 des Aynans à Aprenans, construction d’un aqueduc à trois ouvertures en remplacement d’un pont en bois : plan (1855) ; reconstruction d’un ponceau sur le ruisseau des Pontcey : devis-bordereau des prix-détail estimatif, avant métré, procès-verbal d’adjudication des travaux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1894-1895). Chemin vicinal ordinaire n°4 des Aynans à Longevelle, projet de construction de la partie comprise entre les communaux et le territoire de Longevelle : décision, actes d’acquisition amiable, procès-verbal d’adjudication de travaux, bordereau de prix d’application, avant métré, devis, détail estimatif des travaux, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de notification d’expropriation (1887-1907) ; classement : procès-verbal de reconnaissance (1894) ; construction d’un pont métallique à trois travées solidaires sur l’Ognon : bordereaux de prix d’application, procès-verbal d’adjudication des travaux, communiqué, avants-métrés, devis, soumission, détails estimatifs des travaux (1899-1902). Chemin vicinal ordinaire n°5 allant au Val, exécution des prestations en mature : arrêté préfectoral (s.d.). Chemin vicinal ordinaire n°6 des Aynans à Longevelle, réclamation du sieur Joseph Descieux au sujet de la construction d’un aqueduc : communiqué (1888) ; déclassement : arrêté préfectoral (1890). Chemin vicinal ordinaire des Aynans à Vouhenans, reconstruction en bois du tablier ou pont établi sur l’Ognon : devis (1869). Chemin vicinal de petite communication n°4 des Aynans au Val, projet de construction d’un pont : profil en long (1860) ; construction d’un pont en pierre sur l’Ognon : communiqués, analyse des prix, devis, arrêtés préfectoraux, avant-métré (1869, 1882). Chemin rural n°16, ouverture : actes de vente de terrains (1909). Chemin rural n°18 dit « du bois de Champey », ouverture : état parcellaire estimatif, plan parcellaire, actes de vente, décision (1910). Chemin de la Planche-Ecorce, enlèvement par la rivière de l’Ognon : pétition (1822) ; classement comme chemin rural : communiqué (1885) ; construction et nivellement : promesse de vente d’une parcelle de terrain, procès-verbaux ([1888]-1889) ; transport de gravier : liste des prestataires (s.d.). Chemin de défruitement de la Vervotte, travaux de réparation : conditions d’adjudication (1885) ; enlèvement des terres menaçant d’obstruer le passage : conventions (1889). Chemin de défruitement des bois, établissement : communiqué (1839). Ligne vicinale des Aynans au Val et du Pont-dessus, protection : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1900).

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