Généralités.- Convention avec l'autorité militaire : correspondance, délibérations, conventions (1940, 1946). Publication d'ouvrages et d'inventaires d'archives : correspondance, délibérations (1942-1947). Répartition des lits entre les services : correspondance, délibérations (1944). Réorganisation du service des contagieux : correspondance, délibérations (1945-1949). Apposition de plaques commémoratives et érection de monument : délibérations (1946-1947). Personnel.- Généralités : correspondance, délibérations (1943-1949). Nominations : délibérations (1944-1948). Traitement : correspondance, délibérations (1944-1948). Commission de réforme, création et fonctionnement : réglementation, correspondance (1949). Maternité, primes de naissance : registre d'inscription (1940-1947). Comptabilité.- Service des pompes funèbres, tarifs : correspondance, délibérations, arrêtés (1940-1947). Budgets et comptes administratifs (1941-1946). Réduction de charges imposées aux hospices par diverses fondations : correspondance, délibérations (1943-1944). Travaux et aménagements.- Demandes et attributions de subventions : correspondance, délibérations (1940-1945). Travaux divers : correspondance (1940-1949). Création d'une soute à charbon : pièces de marché (1940). Réparation des vitraux de la chapelle : délibération (1941).

993 W 15

Préfecture de la Haute-Loire (sous-série 993 W)