Document d'archives : 1590.
Contenu :
« Prothocolles des lettres et contaulx …[] le seaul du tabellionneg de Belfort par moy Sébastien Hen[risat tab]ellion et controlleur des terres et seigneuries de …[] Rosemont, Lassise, et déppendans …[] dudit Belfort et aultres notaires par permission et subscrition en l’an courrant mil cinq cens et nonante. S Henrisat ». Avec actes de Roy : « Protocolles levés par moy subzcritz en l’an 1590.».
Cote :
2 E 1/32*
Inventaire d'archives :
2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs