Document d'archives : Assistantes maternelles, salaires : registres récapitulatifs, fiches récapitulatives ; dossiers individuels.
Cote :
2148 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conseil général - direction des ressources humaines- gestion statutaire
Description :
Mise en forme :
alpha-numerique/
Conditions d'accès :
communicable au bout de 50 ans
Ressources complémentaires :
Thèmes :
ACQUISITION DE LA NATIONALITE FRANCAISE, ASSISTANCE MATERNELLE, Archives contemporaines, Etat des fonds, Série W, fonctionnaire territorial, gestion du personnel, naturalisation, personnel, rémunération
Type de document :
FICHE DE TRAITEMENT, REGISTRE TRAITEMENTS, dossier individuel, liste nominative, registre, répertoire