Document d'archives : Personnel : nominations (1935-1940) ; gratifications accordées par l’Etat : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux...
Titre :
Personnel : nominations (1935-1940) ; gratifications accordées par l’Etat : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux (1927-1933) ; demande de cartes de circulation sur les voies ferrées en faveur de M. Cuinet, inspecteur départemental (1913-1914).
Cote :
7 M 369
Inventaire d'archives :
Institutions :
France. Conservation des eaux et forêts (12 ; Besançon, Doubs), France. Conservation des eaux et forêts (20 ; Strasbourg, Bas-Rhin), France. Conservation des eaux et forêts (32 ; Belfort, Territoire de Belfort), France. Conservation des eaux et forêts (6 ; Colmar, Haut-Rhin), Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture