Document d'archives : 1983
Contenu :
: Budget de programme de la P.N.
Orientations officielles, circulaire, tableaux récapitulatifs des actions menées de 1978 à 1981, calcul des coûts, effectifs, réponses des services, questions parlementaires, amendements.
: Dossiers
- : relatif à la recherche scientifique
correspondances, rapport au Parlement et enquête annexe, projet de budget, fiches de mesures, tableaux récapitulatifs et comparatifs, projets de répartition des crédits en 1ère phase, programmes des services, note sur l'exécution du budget recherche en 1982, recensement des effectifs en 1981, demande de recherche, E.S.P.C.J., programme scientifique 1983, circulaire recherche et technologie, esquisse de programme 1983.
- : relatif aux documents annexes
- : de travail du ministre au cours de la procédure parlementaire
fiche de séance par direction ; fiches de séance et éléments du discours.
Cote :
19930172/53
Thèmes :
administration centrale, autorisation de programme, budget, ministère, préfecture, préfecture de police, rationalisation des choix budgétaires