Document d'archives : Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du...
Titre :
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
2106W/42
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, commune, conseil municipal, enquête publique, opération d'urbanisme, planification
Type de document :
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, Papier, arrêté préfectoral, plan d'occupation des sols, rapport