Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

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Document d'archives : Mainlevée par François Casimir d'Ezpeleta, propriétaire, demeurant 87, boulevard Malesherbes, d'une inscription prise au premier...

Date : 6 janvier 1870

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Titre :

Mainlevée par François Casimir d'Ezpeleta, propriétaire, demeurant 87, boulevard Malesherbes, d'une inscription prise au premier bureau des hypothèques de la Seine contre la Ville de Paris.

Contenu :

Origine de l'information :

Acte signalé par le personnel du Minutier central des notaires de Paris

2018 (K.Kantorska)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXVIII/1224

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)

Personnes :

Ezpeleta, François Casimir d'

Lieux :

Malesherbes (boulevard)

Type de document :

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