Document d'archives : Affaires générales

Contenu :

Procès-verbaux des assemblées primaires de l'an VI et de l'an VII. Sont nommés : président de l'administration en l'an VI, Bernard Clément Levert, notaire à Cézy ; en l'an VII, Jean-Baptiste Vérien ; parmi les électeurs de l'an VI, Mathieu Regnault, commissaire du Directoire exécutif. Comptes de l'administration municipale (an IV - an VIII). « Registre des certificats de résidence, de vie et de civisme délivrés par l'administration municipale du canton de Cézy » (13 messidor an VII - 15 ventôse an VIII).

Cote :

L 974

Inventaire d'archives :

Municipalité de canton de Cézy

Informations sur l'acquisition :

versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe sversement numéroviareprise-3692Versant non identifié

Archives départementales de l'Yonne

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