Document d'archives : Affaires générales
Contenu :
Procès-verbaux des assemblées primaires de l'an VI et de l'an VII. Sont nommés : président de l'administration en l'an VI, Bernard Clément Levert, notaire à Cézy ; en l'an VII, Jean-Baptiste Vérien ; parmi les électeurs de l'an VI, Mathieu Regnault, commissaire du Directoire exécutif. Comptes de l'administration municipale (an IV - an VIII). « Registre des certificats de résidence, de vie et de civisme délivrés par l'administration municipale du canton de Cézy » (13 messidor an VII - 15 ventôse an VIII).
Cote :
L 974
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s | versement numéroviareprise-3692Versant non identifié |