Inventaire d'archives : Municipalité de canton de Cézy
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux élections et installation de l'assemblée primaire, comptes.
Cote :
L 974 ; L 1461
Informations sur le producteur :
France. Canton (Cézy, Yonne)
France. Canton (Cézy, Yonne)
Le canton de Cézy se compose des communes de Cézy, Béon, Chamvres, Paroy-sur-Tholon, Saint-Aubin, Villecien, Villevallier.
Informations sur l'acquisition :
L 974 : Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s. L 1462 : documents versés par les juridictions, les notaires ou identifiés lors d'opérations de reclassement des fonds modernes réalisées depuis 1911.
Conditions d'accès :
Archives publiquesArchives publiquesArchives publiquesArchives publiques
En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine. En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine.
Publiable sur internet
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de l'Yonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD089_20000017