Document d'archives : Service départemental d'incendie et de secours, commissions administratives (1993-1998), centre de gestion de la fonction...
Titre :
Service départemental d'incendie et de secours, commissions administratives (1993-1998), centre de gestion de la fonction publique territoriale : documents budgétaires (1997-1998), abattoirs municipaux de Jonzac, Montguyon, Rochefort et Saintes : financement, fonctionnement (1968-2001).
Cote :
2099 W 1-7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des relations avec les collectivités locales et des affaires juridiques. Bureau du contrôle budgétaire et des dotations financières de l'Etat
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 19 février 2003
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,40
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2003
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Préfecture de la Charente-Maritime. Direction des relations avec les collectivités locales et des affaires juridiques. Bureau du contrôle budgétaire et des dotations financières de l'Etat, centre de gestion de la fonction publique territoriale, service départemental d'incendie et de secours