Document d'archives : Projet de décret portant classement parmi les sites du département des Hautes-Alpes du site de la Clarée, sur les communes de...
Titre :
Projet de décret portant classement parmi les sites du département des Hautes-Alpes du site de la Clarée, sur les communes de Monetier-Les-Bains, de Nevache, La Salle-Les-Alpes et Val-des-Prés.
Contenu :
Dossier n° 351598.
Rapporteur : Bruno Chéramy
Section des Travaux publics
Cote :
20090181/2549-20090181/2550
Inventaire d'archives :
Archives du Conseil d'État. Dossiers d'affaires administratives (1992).