Document d'archives : 355. - Demandes de congés par des députés - Lettre d'excuses de Gorsas pour son absence motivée par sa santé et promesse...
Titre :
355. - Demandes de congés par des députés - Lettre d'excuses de Gorsas pour son absence motivée par sa santé et promesse d'explications sur une dénonciation de Chabot contre Pétion et Manuel - Demande de passeport pour la Gironde par Jacob Dupont - Demande de remboursement de frais de voyage par Le Tellier, Robouam, Debranges et Méricamp, ex-députés de la Législative, février 1793 - 1 dossier.
Cote :
C//247
Inventaire d'archives :
Archives de la Convention nationale (21 septembre 1792-26 octobre 1795 (4 brumaire an IV))