Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : : 1945 à 1965 CANAUX DU CENTRE, DE LA SAONE ET DE ROANNE A DIJON - Saône et canal du Centre : Achèvement du raccordement du...

Date : 1945 - 1965

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Titre :

: 1945 à 1965 CANAUX DU CENTRE, DE LA SAONE ET DE ROANNE A DIJON - Saône et canal du Centre : Achèvement du raccordement du canal au port fluvial de Chalon s/Saône (1942 à 1958), Aménagements divers (1945 à 1949), du canal du Centre, Travaux divers et d'entretien des canaux du Centre et de Rianne à Dijon. - Canal du Centre : Maisons éclusières et bâtiments divers (1947 à 1956), Amélioration de l'alimentation en eau du canal, étang de Montaubry et bief de partage (1955 à 1958), Mise à l'enfoncement de 2m de la section Montceau-les-Mines à Chalon-sur Saône - (1960 à 1965).

Cote :

19770772/32

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau d...

Thèmes :

barrage, batellerie, canal, cours d'eau, domaine public fluvial, immatriculation, lac, pont, port, tarif, transport de marchandises, voie navigable, écluse, équipement

Type de document :

Fonctions :

gestion du domaine public, réglementation

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