Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N° 326 à 355

Date : 1941 - 1948

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Contenu :

Dossier n°326 DEVOUGE Roger

Dossier n°327 BLANCHEMANGE Serge

Dossier n°328 LAVILLE Charles

Dossier n°329 CHARRIERE Ambroise

Dossier n°330 BINTEIN Odiel

Dossier n°331 ADOBET Joseph

Dossier n°332 BALITOUT Fernand

Dossier n°333 BERNON Alexandre

Dossier n°334 BARBIER Lucien

Dossier n°335 THOMAS Eugène

Dossier n°336 TOUBAS Henri

Dossier n°337 TRUCHOT Maurice

Dossier n°338 LEMOINE Alfred

Dossier n°339 MAHE Mathurin

Dossier n°340 RENAUD Albert

Dossier n°341 ROY Maurice

Dossier n°342 BOURGAIN Marcel

Dossier n°343 BRECHETEAU Paul

Dossier n°344 PIVERT Eloi

Dossier n°345 COQUILLAT Raymond

Dossier n°346 FRANCOISE Michel

Dossier n°347 GUILLEBAUD James

Dossier n°348 MALEYRIE Louis

Dossier n°349 ARMAND René

Dossier n°350 ROUX André

Dossier n°351 JEANNET Pierre

Dossier n°352 GIRAUD Antoine

Dossier n°353 TRAVERSIER Philippe

Dossier n°354 GOUTAY Pierre

Dossier n°355 ROUVELOU Léonard

Cote :

19880392/19

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

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