Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Document d'archives : Contrat de mariage entre Jean Marc Battisti, capitaine au bataillon de chasseurs à pied au camp de Villeneuve-l'Étang...

Date : 24 août 1872

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Titre :

Contrat de mariage entre Jean Marc Battisti, capitaine au bataillon de chasseurs à pied au camp de Villeneuve-l'Étang [Marnes-la-Coquette, Seine] et Jeanne Catherine Henriette Marie Cézerac, demeurant 9 rue de Monceau.

Contenu :

Origine de l'information :

Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris

2018 (K.Kantorska)Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/LXVIII/1249

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)

Personnes :

Battisti, Jean Marc, Cézerac, Jeanne Catherine Henriette Marie

Lieux :

Marnes-la-Coquette (Hauts-de-Seine)

Type de document :

contrat de mariage

Activité :

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