Document d'archives : Affaires religieuses. -Droits curiaux : procès entre l'abbaye et Claude Joseph Maistrot, curé de Saint-Sauveur sur les droits...
Titre :
Affaires religieuses. -Droits curiaux : procès entre l'abbaye et Claude Joseph Maistrot, curé de Saint-Sauveur sur les droits curiaux, dont poursuite contre Guillaume Lanier, ancien familier, curé de Rioz et Paria ancien familier (1714) ; sentence du bailliage de Luxeuil pour l'abbaye (1719) appel et déclaration du roi sur les droits des curés primitifs (1726).
Cote :
311 Edepot 201
Inventaire d'archives :
311Edepot - Archives communales déposées de Luxeuil-les-Bains
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable