Document d'archives : Affaires religieuses. -Droits curiaux : procès entre l'abbaye et Claude Joseph Maistrot, curé de Saint-Sauveur sur les droits...

Titre :

Affaires religieuses. -Droits curiaux : procès entre l'abbaye et Claude Joseph Maistrot, curé de Saint-Sauveur sur les droits curiaux, dont poursuite contre Guillaume Lanier, ancien familier, curé de Rioz et Paria ancien familier (1714) ; sentence du bailliage de Luxeuil pour l'abbaye (1719) appel et déclaration du roi sur les droits des curés primitifs (1726).

Cote :

311 Edepot 201

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Thèmes :

CATHOLICISME, JUSTICE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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