Les dossiers comprennent, en général, un échange de correspondance avec le préfet du lieu d'éta-blissement de la congrégation et avec le Conseil d'État ainsi qu'un exemplaire des statuts modifiés par décision ministérielle. Ils devraient aussi contenir les pièces suivantes, à fournir : la demande de modification de statut (sur timbre) présentée par la supérieure de la congrégation, les anciens statuts, les statuts proposés, l'attestation de l'évêque concerné, la liste des sœurs diplômées et l'avis de l'inspecteur d'Académie. À noter qu'un dossier relatif aux Sœurs de Saint-Joseph de Cluny a été perdu dans les bureaux mêmes des Cultes

Sœurs de Saint-Joseph de Bourg (statuts modifiés le 8 avril 1943). À noter : 3 listes de sœurs diplômées (baccalauréat, brevet supérieur et brevet élémentaire) ; les statuts modifiés manquent.

Sœurs de la Doctrine chrétienne, dites de la Sainte-Enfance de Digne (statuts modifiés le 7 sept. 1942). À noter : la liste de sœurs diplômées et l'attestation de l'évêque manquent.

Sœurs de la Sainte-Famille de Villefranche-de-Rouergue (statuts modifiés le 2 mars 1944). À noter : une 1ère demande de modification, du 10 mai 1943, énumère les actifs de la congrégation et, par établissement, ses immeubles ainsi que la liste complète des sœurs avec leurs date et lieu de naissance ; une 2nde demande de modification, du 20 janvier 1944, précise les diplômes obtenus par les sœurs destinées à l'enseignement ; l'attestation de l'évêque et l'avis de l'inspecteur d'Académie manquent ; brochure « Petit bulletin de la Congrégation de la Sainte-Famille de Villefranche-de-Rouergue » (27e année, n°77 de septembre 1943).

Sœurs hospitalières de Notre-Dame de Grâce, dites de Saint-Thomas de Villeneuve d'Aix (statuts modifiés le 18 mai 1943). À noter : la liste de sœurs diplômées, l'attestation de l'évêque et l'avis de l'inspecteur d'Académie manquent.

Sœurs de la Charité de Bourges (statuts modifiés le 8 février 1944). À noter : liste des sœurs diplômées indiquant leur établissement d'exercice et leurs date et lieu de naissance ; l'attestation de l'évêque et l'avis de l'inspecteur d'Académie manquent.

Sœurs de la Charité, Présentation de la Sainte-Vierge de Tours (statuts modifiés le 24 novembre 1942). Ce dossier évoque aussi les Sœurs de Saint-Martin de Bourgueil. À noter : listes des établissements ayant repris ou voulant reprendre leur fonction enseignante, du 9 juillet 1942 ; la liste de sœurs diplômées, les attestations d'évêques et les avis des inspecteurs d'Académie manquent.

Sœurs de Saint-Martin de Bourgueil (statuts modifiés le 24 novembre 1942). Ce dossier évoque aussi les Sœurs de la Charité, Présentation de la Sainte-Vierge de Tours. À noter : liste des établissements ayant repris leur fonction enseignante, [nov. 1942] ; la liste de sœurs diplômées, les attestations d'évêques et les avis des inspecteurs d'Académie manquent.

Sœurs de Notre-Dame de Charité du Bon Pasteur d'Angers (statuts modifiés le 14 décembre 1943). À noter : le dossier ne comprend que les statuts modifiés et de la correspondance avec le préfet et le Conseil d'État.