Document d'archives : Charges et revenus, taxes et droits, droit de places, adjudications (1828-1910), tarifs et règlement (1860), droit de pesage,...
Titre :
Charges et revenus, taxes et droits, droit de places, adjudications (1828-1910), tarifs et règlement (1860), droit de pesage, tarifs (1883), adjudications (1883-1937) ; rentes, aliénations (1864). Contributions, rôles d'affouage (1841-1920), impôts communaux, mandatement d'office (1913-1914).
Cote :
2 O 93 2
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
Versement
Thèmes :
biens communaux, comptabilité publique, coupe de bois, droit de place, droits d'usage forestiers, finances communales, fiscalité, fiscalité immobilière, impôts locaux, octroi, poids et mesures, rente, transaction immobilière