Document d'archives : Commune de CHAMBLANC. - Ass., construction d'une station d'épuration et d'un réseau d'eaux usées - 2e à 5e tranches :...

Titre :

Commune de CHAMBLANC. - Ass., construction d'une station d'épuration et d'un réseau d'eaux usées - 2e à 5e tranches : autorisations, subventions, appels d'offres, marchés, procès-verbal de réception, paiements (1981-1986). Commune de CHAMBOEUF. - AEP, projet de raccordement au réseau de MARSANNAY-LA-COTE : avis de l'ingénieur, prévision des dépenses (1949) ; projet de construction d'un réseau : avis municipal et préfectoral (1958). Commune de CHAMBOEUF, SIVOM des Hautes-Côtes. - Ass., mise en place d'un réseau de canalisations et de construction d'une station d'épuration - 1ère et 2e tranches : projets, marchés, subventions (1974-1978) ; 3e tranche : projet, appel d'offres, marché, dossier financier (1977).

Cote :

1707 W 115

Archives départementales de Côte d'Or

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