Document d'archives : Commune de Valserres : POS. Etude agricole préalable à l'élaboration du POS 1981 ; dossier d'élaboration 1981-1983, publication...
Titre :
Commune de Valserres : POS. Etude agricole préalable à l'élaboration du POS 1981 ; dossier d'élaboration 1981-1983, publication 1983, enquête publique 1983, approbation 1983.
Cote :
1389 W 353