Document d'archives : DUP du 12 juin 1998 prorogée le 25 avril 2003 (RD 64, élargissement et aménagement du PR25 au PR 26 sur la commune de Launaguet)....
Titre :
DUP du 12 juin 1998 prorogée le 25 avril 2003 (RD 64, élargissement et aménagement du PR25 au PR 26 sur la commune de Launaguet). DUP du 30 juin 1998 (Toulouse, restructuration d'un ilot place Arnaud Bernard). DUP du 3 juillet 1998 (Saint-Pierre, création d'un fossé). DUP du 12 juin 1998 prorogée le 25 avril 2003 (RD 64, élargissement et aménagement du PR25 au PR 26 sur la commune de Launaguet). DUP du 30 juin 1998 (Toulouse, restructuration d'un ilot place Arnaud Bernard). DUP du 3 juillet 1998 (Saint-Pierre, création d'un fossé).
Cote :
6595 W 37
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Description physique :
Lieux :
Toulouse V, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton), Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France), Haute-Garonne (France ; département), Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton), Toulouse (Haute-Garonne, France), Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Place Arnaud-Bernard, Toulouse XIV, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton), Launaguet (Haute-Garonne, France), Saint-Pierre (Haute-Garonne, France), Toulouse I, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)