Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre (Haute-Garonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pierre (Occitanie, Haute-Garonne) - commune
Saint-Pierre (Occitanie,Haute-Garonne) - lieu habité

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Saint-Pierre. Saint-Pierre.

Cote : 3455 W 446

Période : 1975 - 1975

Fonds : 3455 W
Lauzerville ; Lavalette ; Montastruc-la-Conseillère ; Montpitol ; Paulhac ; Préserville ; Roquesérière ; Sainte-Foy-d'Aigrefeuille ; Saint-J...

Cote : 5980 W 516

Période : 1983 - 1983

Fonds : 5980W
Saint-Pierre, monographie communale par Ajas, 1885.- 13 p. : ill. noir et blanc ; 30 cm.

Cote : BH br 4° 560

Fonds : Monographies communales de la Haute Garonne
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 5904 W 4540

Période : 1935 - 1935

Fonds : 5904W
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 5904 W 4541

Période : 1935 - 1935

Fonds : 5904W
Tableau d'assemblage, éch. 1/10000.

Cote : 5904 W 4542

Période : 1961 - 1961

Fonds : 5904W
Section A, 2ème feuille, éch. 1/2500.

Cote : 5904 W 4544

Période : 1935 - 1935

Fonds : 5904W
Saint-Pierre.

Cote : 7415 W 1059

Fonds : 7415W
Saint-Pierre.

Cote : 7415 W 1391

Période : 1935 - 1979

Fonds : 7415W
Saint-Médard à Salvetat-Saint-Gilles (La).

Cote : 2 Q 2 26

Période : 1906 - 1914

Fonds : Inventaires et séquestres des biens paroissiaux (2 Q 2)

Saint-Pierre (Haute-Garonne, France)

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