Note anonyme sur le projet de Louis Canet, d'imposer l'obligation de citoyenneté française pour les ministres des cultes, [1933]. Louis Canet est conseiller au ministère des Affaires étrangères pour les Affaires religieuses, de 1920 à 1946.

Note [d'André] Lavagne, sur « une politique religieuse de l'État français », 1941. André Lavagne est conseiller d'État, membre puis chef du cabinet civil du gouvernement de Vichy, de 1941 à 1943, date à laquelle les autorités allemandes qu'il veut contrer le font renvoyer.

Important article de Michel Audibert, sur le statut des cultes en France pour la , 1964. Michel Audibert est chef du bureau des Cultes au ministère de l'Intérieur, de 1950 à 1973Documentation communale

Rapport de Paul Ernewein en faveur d'une indemnité pour travaux supplémentaires à allouer à M. Burger, attaché de préfecture à Strasbourg (Bas-Rhin), 1962. Paul Ernewein est chef du bureau des Cultes des départements du Rhin et de la Moselle, de 1954 à 1976.