Document d'archives : AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Répartitions du fonds de péréquation de la taxe locale additionnelle aux taxes sur le...
Titre :
AVRAINVILLE - Finances de la commune. - Répartitions du fonds de péréquation de la taxe locale additionnelle aux taxes sur le chiffre d'affaires ; taxe sur les chasses louées ; taxe additionnelle sur les mutations à titre onéreux d'immeubles et de fonds de commerce (1950 - 1959).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
EDEPOT80 2L/2
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
AVRAINVILLE (service producteur)
AVRAINVILLE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, administration communale, chasse, commerce, finances communales, finances locales, finances publiques, immeuble de grande hauteur, impôts locaux