Document d'archives : Traitement du desservant (an XIII-1806). Rapport entre l'autorité municipale et le clergé (1792). Litige entre la fabrique et M....

Titre :

Traitement du desservant (an XIII-1806). Rapport entre l'autorité municipale et le clergé (1792). Litige entre la fabrique et M. Trécourt (1819). Donation à la fabrique et aux pauvres de la paroisse (1853-1876).<lb/>Assistance et prévoyance. Bureau de bienfaisance, comité, nomination d'un membre, mandats, mémoires de fournitures (1831-1858). Liste des habitants charitables (1854). Distribution générale des bons (1854-1856). Répartition du crédit pour secours aux indigents (1855-1857). Etat des indigents (s.d.). Arrêtés du conseil de préfecture (1883-1891). Secours pour pertes (1874). Ateliers de charité (1853-1857). Société du prince impérial, prêts de l'enfance au travail, listes des souscripteurs (1856-1863). Aliénés et malades (1832, 1859, 1866). Secours accordés aux incendiés de Vaux-le-Moncelot (1832). Souscriptions pour les inondés (1856).

Cote :

406 Edepot 37

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Personnes :

TRECOURT

Type de document :

LISTE

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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