Document d'archives : Lettres et rapports au roi Louis du contrôleur général des recettes et dépenses, de la commission de liquidation et de paiement,...
Titre :
Lettres et rapports au roi Louis du contrôleur général des recettes et dépenses, de la commission de liquidation et de paiement, du directeur général du Trésor public, du directeur général de la Dette publique, du directeur général des Douanes, du directeur des Domaines publics, des commissaires de la caisse d'amortissement, de la Cour des comptes, du directeur général des Postes ; pièces diverses jointes.
Contenu :
1. Les pièces 1 et 162 sont les étiquettes qui se trouvaient, en 1810 sur
les deux liasses n/os/ 22 et 23 que formait alors cet article ; pour les
indications qu'elles comportent voir annexe n° IV. A noter que les
rapports du ministre des Finances de 1808 à 1810 qui ont été joints à la
liasse n° 21 (AF/IV/1742) faisaient partie en 1810 de la liasse n°
22.
Cote :
AF/IV/1743