Document d'archives : Plans d'occupation des sols.- VAUGRIGNEUSE : prescription (1974), publication (1980), approbation (1982) ; VAUHALLAN : plan...
Titre :
Plans d'occupation des sols.- VAUGRIGNEUSE : prescription (1974), publication (1980), approbation (1982) ; VAUHALLAN : plan provisoire (1970), prescription (1976), publication (1978), approbation (1981), mise à jour (1982) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : publication (1979), approbation (1980).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
905W/49
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier