Document d'archives : Exactions envers Guyot faiseur de flottage par Vaillant son voisin : dossier (1760). Voies de fait contre la femme Lassassent par...

Titre :

Exactions envers Guyot faiseur de flottage par Vaillant son voisin : dossier (1760). Voies de fait contre la femme Lassassent par la femme Morizot née Le Doux : dossier (1760). Instruction Dubois contrôleur ambulant des domaines du roi contre certains quidams pour vol de vigne et de fleurs par escalade : dossier (1761). Vol d'une des montures de Gouré perruquier par Moraches : dossier (1763). Recours du procureur contre Chambon : dossier (1763). Recours de la fille Gandouard marchande contre le fils Debeze pour voies de fait : dossier (1764). Voies de fait contre Tenaille marchand de bois par Baquetant et Duplessis étudiants : dossier (1764). Voies de fait envers Portefaix de Brugiere receveur des tailles par Duplex bourgeois de Paris : dossier (1764). Voies de fait contre Parent tambour préconiseur de la ville par Ballivet huissier et consorts : dossier (1765). Affaire Pescher de la Pollerie chantre et curé de la paroisse et collégiale Saint-Martin de Clamecy contre Marié tailleur d'habits pour injures et blasphèmes : dossier (1765). Détournement de succession et fraude au détriment de la femme Page veuve Debeze ou Debesze vivant écrivain et maître de pension par sa belle-famille : dossier (1765). Voies de fait contre Dupin avocat et procureur par Delange et Guiton : dossier (1765). Affaire Letors maître de pension à Vendôme (Loir-et-Cher) contre Rathery et Lacan pour rébellion : dossier (1765). Voies de fait contre Descrime étudiant en mathématiques aspirant au corps d'artillerie de l'école royale de Clamecy par Bouche : dossier (1765).

Cote :

13 B 114

Inventaire d'archives :

Châtellenie de Clamecy

Description physique :

Liasse papier.

Thèmes :

justice

Type de document :

Liasse papier.

Archives départementales de la Nièvre

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