Document d'archives : 164 W art. 1-55

Contenu :

Présentation du contenu
164 W 1-35 : Courses cyclistes, pédestres, de trotinettes et de cyclo-cross : arrêtés préfectoraux, certificats d'assurance, demandes d'autorisation d'épreuves sportives, plans, rapports de la gendarmerie, autorisations, attestations de service d'ambulanciers et médecins (1970-1978)
164 W 36-39 : Infractions aux règles de la circulation routière (1979)
164 W 40-55 : Accidents corporels de la route (1979).

Cote :

164 W 1-55

Inventaire d'archives :

Etat des versements de la série W

Informations sur le producteur :

Service producteur:
Préfecture du Finistère. Direction de l'administration générale. Deuxième bureau - Police générale et service automobile

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 1 janvier 1979

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Délai
120 ans
Première année communicable
2100

Description physique :

Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 13,99

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