Document d'archives : Vernouillet

Cote :

3O 1319-1328

Inventaire d'archives :

Voirie vicinale, 1800-1940

Ressources complémentaires :

Les Archives des Yvelines conservent aussi des dossiers du fonds du Conseil de préfecture relatifs à la voirie de la commune de Vernouillet :
  • 5K277 Demande de démolition d'un bâtiment menaçant de s'écrouler sur le chemin de grande communication n°54, Mr le préfet de Seine-et-Oise (requérant), Mr. SIMEON (demandeur). 1917
  • 5K231 Demande en indemnités pour dommages causés à une propriété par les travaux d'exhaussement du chemin, Mr. GAUTIER (propriétaire) (requérant), Administration (demandeur). 1874-1875
  • 5K233 Demande de subventions industrielles pour dégradations causées aux chemins vicinaux n°1,4,5,6, Commune de VERNOUILLET (requérant), Mr. OLLIVON (demandeur). 1901-1902
  • 5K237 Demande de subventions industrielles pour dégradations extraordinaires au chemin vicinal n°4, aux chemins ruraux n°10 et 12, Maire de VERNOUILLET (requérant), Mr; oLLIVON (entrepreneur) (demandeur). 1906-1909

Où consulter le document :

Direction des Archives départementales des Yvelines

Liens