Document d'archives : Conseil de discipline : rapports, jugements rendus (jusqu'à la loi du 13 juin 1851) ; Organisation : avis relatif à la loi...

Titre :

Conseil de discipline : rapports, jugements rendus (jusqu'à la loi du 13 juin 1851) ; Organisation : avis relatif à la loi transitoire du 15 mars 1851, loi du 13 juin 1851 sur la Garde nationale, instructions, correspondance et demande du Conseil Municipal concernant le maintien du corps de cavalerie ; Cérémonies : souvenir du concours d'harmonie de Bruxelles dédié aux membres de la Musique de la Garde Nationale de Roubaix (24 septembre 1851) ; Organisation. Contrôle : correspondance, instructions, état des candidats et procès-verbaux pour la nomination des membres du Conseil de recensement, délibération et liste des conseillers élus par le Conseil Municipal et des gardes nationaux nommés par le Préfet, rapports, états nominatifs des hommes formant les différentes compagnies (1851) ; Conseil de Révision : instructions : états nominatif des gardes nationaux sachant lire et écrire et âgés de plus de 25 ans proposés pour concourir à la formation du Jury de Révision de la Garde nationale et proposés pour les emplois de rapporteur et de secrétaire (1851) ; Conseil de discipline : instructions, tableau des infractions au service ou à la discipline, des délits spéciaux ainsi que des peines prévues (1851) ; Désarmement du bataillon de Roubaix et réintégration des armes dans les magasins de l'État : correspondance, instruction (1852-1853).

Cote :

3H22

Où consulter le document :

Commune de Roubaix - Archives municipales

Commune de Roubaix - Archives municipales
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