Document d'archives : 1449-1621

Contenu :

Description détaillée
— Présentations de jurats, élus par leurs prédécesseurs et serment prêté par les nouveaux devant les consuls de Cordes : Ils promettent d'être fidèles au roi et à ses officiers, de bien répartir les tailles, estimer les dommages (tallas), choisir leurs successeurs, rendre compte de leur administration et aussi de " venir al gach desta villa quant ne seran requeritz " ; ces jurats sont au nombre de deux pour chacune des localités de Frausseilles, le Ségur, Itzac, Virac et Raucoules, seules mentionnées (1449-1488. Copie de 1608 certifiée conforme à l'original par le juge d'Albigeois, Roch de Combettes)
— Présentation et serment des jurats de Virac, la Barthe et Itzac (1506 et 1507) ;
— de Marnaves (1585) ;
— Latreyne (1590) ;
— Frausseilles (1591) ;
— Virac (1607).
— Ratification par une assemblée de 10 habitants de Souel d'un emprunt de 200 livres contracté par les deux jurats et deux autres personnes " assistans… pour les affaires publicsz survenues audit lieu aux troubles derniers passés " (6 janvier 1578. Une seconde expédition de cette délibération porte le chiffre de 100 écus à la place des 200 livres).
— Délibération de la même communauté relative à un procès (23 avril 1589).
— Délibération d'une vingtaine d'habitants des Cabannes présidés par les deux jurats de la localité, touchant des dommages occasionnés par le passage de gens de guerre (22 janvier 1621).

Cote :

69 EDT BB 101

Description physique :

Description physique:
Importance matérielle
Importance matérielle: Liasse, 10 pièces, papier.

Personnes ou Institutions :

Cordes-sur-Ciel (Tarn)

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