. Note à l'attention du premier Ministre sur la réforme des stocks - options. . Note : à l'attention du Ministre portant sur le suivi des résultats de la politique en faveur de l'innovation ; les intentions des entreprises en matière de recherche et développement ; rendez vous de travail. . Correspondance au Ministre sur Appel à projet « Incubation et capital amorçage » . Programmation du FRT en 1999, Relevé de décision. . Statistiques sur la répartition des subventions sur le FRT ; financement des colloques. . Note pour un soutien financier aux colloques ; document sur l'investissement en Europe . Lancement de programme d'aide à la mobilité des chercheurs ; correspondance, concernant le travail de partenariat ; application au plan local des règles communautaires relatives aux aides publiques. . Etats Généraux pour l'emploi . Contrats quadriennaux : contrats plan Etat Région, réunion du 4 mai 1999 : tableaux récapitulatifs, CPER 2000-2006, fiches simplifiée, contractualisation des établissements supérieurs ; Comptes rendus des réunions CPER, documentation . Correspondance portant sur des mesures concernant le territoire Saône - Rhin et l'agglomération de Besançon ; dossier de mise à disposition pour le CEA . Comité CART ; visite à Besançon ; sauts technologiques ; compte rendu de réunion ; aide au recrutement de personne . visite en Bourgogne, compte rendu de réunion ; . Projet de développement de la technologie en CORSE ; Concours National d'aide à la création d'entreprises de technologie innovantes ; Incubateurs : Projet de convention Cadre. . Compte rendu de mission aux USA.

Liasse 2

Recherche ; Recherche et technologie (1997-2000)