- Inhumations hors des délais légaux, 1985-1996 - Crémations hors des délais légaux, 1994-1996 - Inhumations en terrain privé, 1987-1993 - Transfert des restes religieux dominicains dans un cimetière privé à Flavigny-sur-Ozerain, 1972 - Transfert des restes de onze religieux dans l'enclos du carmel de Beaune, 1962 - Aménagement de cimetières : protection des sépultures, inventaire service architecture, 1993.

1612 W 185

1612 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Direction des relations avec les collectivités locales et de l'environnement (DRCLE)