Document d'archives : Marché n° 13_1230_2_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier + original + notification...
Titre :
Marché n° 13_1230_2_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier + original + notification marché + avenant
Cote :
2907W/40/2
Inventaire d'archives :
2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en 2013 et soldés en 2017
Description :
Critères de sélection :
elimination 10 ans après 2017
Conditions d'accès :
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2017
Description physique :
Information matérielles :
papier