ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS * ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION DE SOINS ET DE CURE Gestion/fonctionnement/réforme Réunion interministérielle 10 mai 1983 Réunion interministérielle 18 mai 1983 Réunion interministérielle 20 mai 1983 Réunion interministérielle 24 mai 1983 DOSSIER (RELEVES DE DECISIONS, LETTRES, NOTES) 1983/09-1983/11 - SANTE Financement L'Evolution des dépenses de santé - Intervention de J. de Kervasdoué, directeur des Hopitaux devant la IVème commission du Plan, le 25 novembre 1982 Ronéotypé, 20 p. Jean de KERVASDOUE : directeur des Hopitaux EXPOSE 1982/11 - ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION DE SOINS ET DE CURE Gestion : propositions JEean de KERVASDOUE : directeur des Hopitaux à Jack RALITE : ministre de la Santé NOTE 1982/12 - Réformes hospitalieres propositions Jean de KERVASDOUE : directeur des Hopitaux à Pierre MAUROY : Premier ministre 1983/02 - Hospitalisation publique depenses, état de la question MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES, MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE RAPPORT 1983/05 * Départementalisation Décret 28 décembre 1984 : préparation Réunion interministérielle 14 février 1984 Réunion interministérielle 21 février 1984 Réunion interministérielle 19 avril 1984 Réunion interministérielle 24 avril 1984 Réunion interministérielle 6 juin 1984 Réunion interministérielle 5 juillet 1984 DOSSIER (RELEVES DE DECISIONS, COMPTES RENDUS) 1983/09-1983/11 * Budget global Décret 11 aout 1983 : préparation Réunion interministérielle 29 juin 1983 DOSSIER (COMPTE RENDU, NOTES, PROJETS DE DECRET) Références : 1983/08/11 D 1983/09-1983/11 * AIDE SOCIALE Etablissements sociaux (centres d'aide par le travail/centres d'hébergement et de réadaptation sociale) Dotation globale : projet DOSSIER (COMPTE RENDU, NOTE, PROJETS DE DECRET) Références : 1985/12/30 D Réunion interministérielle 2 octobre 1984 1983/09-1983/11 * ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION DE SOINS ET DE CURE AIDE SOCIALE Budgets/prix de journée fixation Circulaire 12 avril 1983/circulaire 27 mars 1984 : préparation Réunion interministérielle 18 aout 1983 Réunion interministérielle 3 octobre 1984 Réunion interministérielle 12 octobre 1984 Réunion interministérielle 2 octobre 1985 DOSSIER (COMPTES RENDUS, CIRCULAIRES, NOTES, DOCUMENTS DE TRAVAIL) Références : 1983/08/12 C, 1984/03/27 C 1983/09-1983/11 * Personnel : effectifs (création d'emplois)/statut DOSSIER (COMPTES RENDUS, LETTRES NOTES) 1983/09-1983/11 - ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION DE SOINS ET DE CURE PERSONNEL Fonction publique hospitaliere : loi 9 janvier 1986, préparation Réunion interministérielle 28 janvier 1985 Réunion interministérielle 15 avril 1985 DOSSIER (COMPTES RENDUS, LETTRE, PROJET DE LETTRE) Références : 1986/01/09 L 1983/09-1983/11 * ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION DE SOINS ET DE CURE : IMPOTS ET TAXES Taxe sur les salaires acquittement DOSSIER (NOTES) 1983/09-1983/11 * ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION DE SOINS ET DE CURE : CLINIQUE Tarifs/forfaits Réunion interministérielle 2 avril 1984 DOSSIER (COMPTE RENDU, NOTES) 1983/09-1983/11 * ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION DE SOINS ET DE CURE Investissements Réunion interministérielle 2 décembre 1983 DOSSIER (COMPTE RENDU, LETTRES, NOTES, DOCUMENTS DE TRAVAIL) 1983/09-1983/11 * Assistance publique budget Exercice 1983 : exécution, exercice 1984/exercice 1985/exercice 1986 : préparation DOSSIER (LETTRES, NOTES, DOCUMENTS DE TRAVAIL) 1983/09-1983/11

Cabinets de Pierre Mauroy et Laurent Fabius, Premiers ministres. Dossiers de Jean-Dominique Comolli, chargé de mission puis conseiller techn...