Document d'archives : Papiers de Dugard l'ancien.

Contenu :

Pièces concernant une importation de draps anglais à Rouen (1675).
Reçus de taxes perçues par la communauté des drapiers (1663-1669).
Répartition de la taxe sur la communauté (avec les noms) de tous les drapiers
Taxe des marchands en gros (1693-1694).
Déclaration du Roy pour l'établissement de la capitalisation générale (impr.) (1701).
Édit créant des rentes sur les aides et gabelles (impr.) (1708).
Édit portant création des rentes (impr.) (1709).
Ordonnance de l'intendant pour paiement du rachat de la capitation (impr.) (1708).
Arrêt du Conseil d'État pour l'affranchissement de la capitation (impr.) (1709).
Avance Ester Tierce en faveur de son fils (1655).
Reçus d'assurances maritimes (1650).
Reçus et comptes divers de la famille Tierce.

Cote :

62 AQ 1

Inventaire d'archives :

Dugard, négociants-armateurs.

Description :

Mise en forme :
Classement définitif

Description physique :

Importance matérielle :
0.19

Où consulter le document :

Archives nationales du monde du travail - ANMT

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