Document d'archives : Ensemble de moulins. - Gestion des affaires communes (1813-1834). "Plan général de la Viosne à Pontoise" (1833). Déclassement
Titre :
Ensemble de moulins. - Gestion des affaires communes (1813-1834). "Plan général de la Viosne à Pontoise" (1833). Déclassement (1949-1950).
Contenu :
A noter : 1 plan du nivellement (1826) et 1 plan général et profil du cours d'eau (1833).
Cote :
7 S 2 138
Inventaire d'archives :
Affluents de l'Oise non navigables, contrôle technique des Ponts et Chaussées (1612-1964)
Informations sur le producteur :
Seine-et-Oise. Service des ponts et chaussées
Informations sur l'acquisition :
| 2000-11-08 | Dévolution numéro via 2000-03803 Yvelines. Archives départementales |
Conditions d'accès :
Le plan et profil du cours d'eau sont cotés en 7 S 2 138(1) [1833].
Conditions d'utilisation :
Non reproductible
Institutions :
Lieux :
Pontoise (Val-d'Oise, France), Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise, Oise (Belgique / France ; cours d'eau)
Thèmes :
aménagement des eaux, bâtiment industriel, cours d'eau, police des eaux, énergie hydraulique