Document d'archives : Administration générale.

Contenu :

Contentieux, usurpations de communaux (1811-1886) ; litiges avec Vincent Barthier et Joseph Boivert concernant la propriété de terrains (1866-1894) ; réclamations de l'instituteur concernant l'installation du facteur dans les locaux scolaires (1888-1889), de Jean Barousse au sujet de la fontaine de Tasnaute (1899), de l'inspecteur d'Académie concernant la présence d'une mendiante sous le préau de l'école (1926), de Mme Arthur en vue de l'obtention de dommages et intérêts suite à un accident causé lors d'une course cycliste (1927).
Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école, de mairie et de logement de l'instituteur (1864-1877), d'école de filles (1889-1896) ; abonnement à la SACEM (1920)

Cote :

2 O 336 3

Observations :

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 336 3 (1).

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Liens