Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Réunions de la Commission spécialisée des marchés d'approvisionnements généraux : dossiers de séances. Séance n°229 du 22...

Date : 1956 - 1985

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Titre :

Réunions de la Commission spécialisée des marchés d'approvisionnements généraux : dossiers de séances. Séance n°229 du 22 février 1983, séance n°230 du 8 mars 1983, séance n°231 du 22 mars 1983, séance n°232 du 5 avril 1983, séance n°233 du 19 avril 1983, séance n°234 du 3 mai 1983.

Cote :

19940567/8

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Inspection générale de l'agriculture (1956-1985)

Institutions :

centre national des expositions et concours agricoles (france)

Thèmes :

action sociale, administration centrale, alcool, association, collectivité territoriale, consommation, enquête, main-d'oeuvre, marché public, prisonnier de guerre, produit alimentaire, profession libérale, salarié, travail saisonnier, vin

Type de document :

dossier de séance, enquête, marché public, étude

Fonctions :

coordination, inspection, organisation administrative, tutelle, étude

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