Document d'archives : Edifices publics. –Horloge commune, nettoyage : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1884). Maison commune,...

Titre :

Edifices publics. –Horloge commune, nettoyage : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1884). Maison commune, établissement d’un mur : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1893). Ancienne maison Simonin, construction d’un mur de soutènement et d’un escalier : procès-verbal d’adjudication (1891). Bascule publique, établissement d’une maisonnette pour enfermer le mécanisme : extrait du registre de délibérations du conseil municipal de la commune de Moffans (1892). Citernes, construction dans des quartiers excentrés de la commune : extraits du registre de délibérations du conseil municipal (1892, 1895). Travaux de fontaines : devis supplémentaire (1866). Bornes fontaines des rues de la Corne et du cimetière, réparations : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1880). Fontaine de la rue du Moulin, rapprochement d’un groupe de maisons : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1880). Lavoir, abreuvoir et réservoir, construction au lieu dit « Fontaine du Beney » : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1881). Récipient, conduite d’eau et fontaine, établissement pour l’alimentation du quartier du Moulin Claudey : arrêté préfectoral, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, détail métrique et estimatif, devis descriptif, état général des travaux (1888-1890). Fontaine située devant l’église, établissement d’un mur de soutènement et d’une rigole pavée : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1891). Grand puits communal des Rachènes, établissement d’une pompe : extrait du registre de délibérations du conseil municipal (1899). Borne fontaine à jet intermittent avec souillard, projet d’établissement dans la rue de la Corne : extrait du registre de délibérations du conseil municipal, bordereau des prix d’application, avant-métré des travaux, devis et estimation, approbation des plans et devis, procès-verbal d’adjudication (1903).

Cote :

348 Edepot 40

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
25 pièces papier.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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