Document d'archives : Contributions directes : "relevé du principal des quatre contributions directes et état des sommes attribuées aux communes par...
Titre :
Contributions directes : "relevé du principal des quatre contributions directes et état des sommes attribuées aux communes par suite de la suppression du budget des cultes" (1910) ; "état par commune des principaux ayant servi au calcul des centimes départementaux et communaux, et répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes" (1911) ; contributions foncières (1913, 1934) ; voeu financier émis par l'Assemblée communale de Magescq adressé à Monsieur Deyris, Député des Landes (1926) ; extension du rayon douanier (1934) ;
Cote :
2 Z 57
Inventaire d'archives :
Ressources complémentaires :
Localisation des originaux
Le document concernant le voeu financier émis par l'Assemblée communale de Magescq adressé à Monsieur Deyris, Député des Landes (1926) était précédemment coté en 14 K 1. Les documents sur les contributions financières de 1934 et l'extension du rayon douanier proviennent d'un vrac.