Bois. -Coupe affouagère, exploitation : marchés de bucherons (1817, 1828-1829, 1831-1850). Ayans droit à l’affouage : liste (1827). Coupes de bois, délivrance : cahier des charges (1812-1814). Récolement des coupes ordinaires, balivage et martelage : P.V. avec cahier des charge et traité pour l’exploitation (1817-1819). Bois propres à la construction des vaisseaux, frégates et autres bâtiments de guerre de la Marine royale, balivage et martelage : P.V., états, cahier des charges (1812-1839). Arbre de la Liberté, vente d’un chêne pour la construction d’une barrière : P.V. (an VI). Coupons de réserve du canton de Charaumont, autorisation de mise en vente : communiqués (1907). Cantons défensables : actes de notification, P.V. de reconnaissance (1842-1848). Défrichement de bois communaux, autorisation : communiqué, décret (1856). Parcelles des Planchottes, aménagement : communiqué, décret (1858). Chemin de vidange, rectification : P.V. de reconnaissance, croquis, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, correspondance (1850-1853, s.d.). Passage sur un chemin de vidange, concession temporaire : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, concession (1899). Pâturage dans les bois communaux : P.V. de reconnaissance des cantons défensables (1893-1894). Droit de chasse dans les bois communaux, location : baux, P.V. de cession d’action de chasse, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, marchés de gré à gré, communiqués, cahiers des charges et P.V. d’adjudication, engagements (1818-1910).

572 Edepot 114

572Edepot - Archives communales déposées de Vitrey-sur-Mance