Document d'archives : Versement 1543 W
Contenu :
Présentation du contenu
Comptabilité du Conseil départemental (1991). Emprunts départementaux soldés en 1992 (1961-1992). Subventions en annuités soldées (1987-1990). Documents préparatoires aux sessions budgétaires du Conseil général (1981-1991). Courriers du service du budget (1991).
Cote :
1543 W
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Conseil général de la Dordogne. Direction des affaires financières et des collèges. Bureau du budget départemental
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 16 février 1999
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,70
Institutions :
Thèmes :
administration publique, contentieux administratif, finances départementales, finances publiques, système d'information