Document d'archives : AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Police générale, troubles à l'ordre public : instructions du préfet et du...
Titre :
AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Police générale, troubles à l'ordre public : instructions du préfet et du sous-préfet (1808 - 1895). Organisation de la police au niveau du département : instruction du préfet (1892). Recherches de personnes dans l'intérêt des familles ou des proches : correspondance (1887 - 1953). Recherches de témoins, suspects ou prévenus dans le cadre d'enquêtes de police ou de procédures judiciaires : correspondance (1876-1894, 1953). Certificat de bonne conduite délivrée en faveur du sieur Jean Barbaro (1820). Enquêtes de moralité ou de bonne conduite (1873 - 1894). Demandes de renseignement divers (1856 - 1895). Accidents de la route, collecte de données statistiques : 2 circulaires du préfet (1937 - 1938). Représentation théâtrale (1939). Application de la législation antisémite par l'Etat français : correspondance, un questionnaire (1941). Changements de domicile des Français et des sujets français : une notice explicative, déclarations (1942 - 1945). Candidature de Mme Marcelle Constans née Defresne à la croix de chevalier dans l'ordre national du mérite : correspondance (1978).
Contenu :
Cote :
EDEPOT80 2I/1
Inventaire d'archives :
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Lieux :
Thèmes :
19e siècle, 20e siècle, accident des transports, distinction honorifique, enquête, occupation étrangère, police, police judiciaire