Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : COUEGNAT J.-L

Date : 1980 - 1980

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Contenu :

Présentation du contenu

La criminalité en Creuse au XVIIIe siècle (1720-1790).- Mémoire de maîtrise, Lettres, Limoges, 1980

Cote :

104 J 36

Inventaire d'archives :

Collection des thèses et mémoires

Conditions d'accès :

Modalités d'accès

Documents librement communicables (Livre II du Code du patrimoine, modifié par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008)

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction

Toute forme de reproduction est strictement interdite

Description physique :

74 pages photocopiées, 21 x 31

Personnes :

Couegnat, J.-L.

Lieux :

Creuse (France), Limoges (Haute-Vienne, France)

Thèmes :

18eme siècle, criminalité, histoire locale, justice, recherche historique